Vos droits et devoirs
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Vos droits
Conformément à la réglementation en vigueur, vous avez le droit d’être informé sur votre état de santé, lors d’un entretien individuel, par le médecin responsable de votre prise en charge.
En cas d’urgence ou d’incapacité du patient, cette information est délivrée aux proches.
Cette information porte sur les différents traitements, actes et investigations proposés, leur utilité, leur nécessité ou leur urgence éventuelle, leurs conséquences directes et celles en cas de refus, leurs risques fréquents ou graves normalement prévisibles, et l’existence d’alternatives.
Par ailleurs, l’information se doit d’être accessible et loyale.
A la suite de l’acte ou de l’intervention, si des risques nouveaux sont identifiés, vous en serez informé, sauf en cas d’impossibilité de vous retrouver.
Par ailleurs, vous pouvez, à tout moment, demander la consultation de votre dossier médical.
(cf. articles L. 1111-7 et R. 1111-1 à R. 1111-7 du Code de la santé publique)
Vous avez le droit d’accéder à votre dossier médical. Celui-ci est constitué au sein de l’établissement et comporte toutes les informations de santé vous concernant. L’original reste la propriété de l’établissement.
Afin d’accéder à ces informations, vous devez adresser une demande écrite à la Direction, en précisant si vous souhaitez accéder à l’intégralité du dossier ou seulement à une partie. Vous avez le choix d’accéder à votre dossier soit directement, soit par l’intermédiaire du médecin de votre choix.
Il sera nécessaire d’accompagner votre demande de dossier médical d’une photocopie de votre pièce d’identité ainsi que du formulaire, ci-après, dûment complété :
A votre décès, et sauf si de votre vivant vous y avez fait opposition, vos ayants-droit peuvent accéder à certains éléments de votre dossier médical en motivant leur demande. Cette demande devra être accompagnée du formulaire, ci-après, dûment complété ainsi que des pièces justificatives qui y sont mentionnées :
Cette demande devra être fondée sur un ou plusieurs des trois motifs suivants :
- Connaître les causes du décès,
- Défendre la mémoire du défunt,
- Faire valoir vos droits.
Seuls les éléments répondant au motif invoqué pourront leur être communiqués.
Les informations sollicitées ne peuvent vous être communiquées avant un délai minimum de 48 heures. Si les informations médicales sont antérieures à cinq ans, le dossier devra vous être communiqué au plus tard dans les 8 jours. Toutefois, si elles datent de plus de 5 ans, ce délai est porté à 2 mois.
Si vous choisissez de consulter le dossier médical sur place, avec ou sans accompagnement d’un médecin, la consultation est gratuite. Cependant, si vous souhaitez la remise de copies, les frais à votre charge ne peuvent excéder le coût de la reproduction et, éventuellement, de l’envoi des documents.
Votre dossier médical est conservé pendant une durée de 20 ans, à compter de la date de votre dernier séjour.
(cf. article L. 1111-6 du Code de la santé publique)
Vous pouvez désigner une personne de confiance (parent, proche, médecin traitant…) afin de vous accompagner dans vos démarches et prises de décisions tout au long de votre prise en charge.
Cette personne de confiance sera consultée dans le cas où vous ne seriez pas en mesure d’exprimer votre volonté ou de recevoir l’information nécessaire à cette fin. En outre, si vous le souhaitez, elle pourra assister aux entretiens médicaux afin de vous aider dans vos décisions. Elle ne doit pas être confondue avec la personne à prévenir (qui est alertée par téléphone en cas d’aggravation de votre état de santé).
La désignation de la personne de confiance s’effectue par écrit, lors de l’admission ou au cours de l’hospitalisation, sur papier libre ou dans le cadre de la rédaction de directives anticipées. Ce document doit préciser les coordonnées de la personne de confiance, ainsi que comporter la signature de celle-ci.
La désignation de la personne de confiance est révisable et révocable à tout moment.
Vous avez la possibilité de télécharger dès à présent le formulaire de désignation pour le compléter :
Aucun acte médical, ni aucun traitement ne peuvent être pratiqués sans votre consentement libre et éclairé.
Votre consentement doit être libre, c’est-à-dire, ne pas avoir été obtenu sous la contrainte. Il doit être renouvelé pour tout nouvel acte de soins.
Votre consentement doit également être éclairé, c’est-à-dire que vous devez avoir été informé des traitements dont vous allez bénéficier, ainsi que des risques fréquents ou graves normalement prévisibles et des conséquences éventuelles que ceux-ci pourraient entraîner.
Vous pouvez retirer votre consentement libre et éclairé à tout moment.
En revanche, si vos décisions mettent votre vie en danger, il est du devoir du médecin de tout faire pour vous convaincre d’accepter les soins qui s’imposent.
En cas d’urgence vitale, votre médecin est autorisé à passer outre votre consentement et à prodiguer les soins nécessaires à votre survie.
(cf. article L. 1111-11 du Code de la santé publique)
Vous pouvez, si vous le souhaitez, rédiger des directives anticipées pour le cas où, en fin de vie, vous seriez hors d’état d’exprimer votre volonté. Ces directives indiquent vos souhaits concernant les conditions de limitation ou d’arrêt de soins.
Il s’agit d’un document écrit qui doit être daté et signé sur lequel vous devez préciser votre nom, prénom, date et lieu de naissance.
Le document a une durée illimitée. Cependant, il est possible de révoquer à tout moment et sans formalité vos directives anticipées.
De plus, si vous le souhaitez, il est possible de modifier totalement ou partiellement le contenu des directives.
Si vous avez rédigé des directives, le médecin doit en prendre connaissance et en tenir compte. Par ailleurs, leur contenu prévaut sur tout autre avis non médical.
Si vous souhaitez que vos directives soient prises en compte, vous êtes invité à prendre toutes les mesures pratiques qui s’imposent : accessibilité du document, mention des coordonnées de la personne détentrice de ces informations dans votre dossier médical…
Vous pouvez les confier à votre personne de confiance, un proche ou à votre médecin traitant.
Faire le don de l’un de ses organes ou de certains tissus après le décès est un geste généreux et utile : il peut sauver la vie d’une autre personne.
Les prélèvements d’organes sont réglementés par le décret n° 2016-1118 du 11 août 2016 relatif aux modalités d’expression du refus de prélèvement d’organes après le décès.
Dès lors qu’une personne décédée n’a pas fait connaître de son vivant son refus d’un prélèvement d’organes, un tel prélèvement peut être pratiqué.
Par ailleurs, chacun a le droit de s’opposer au prélèvement d’organes mais il doit faire connaître sa décision à l’Agence de la Biomédecine à l’adresse suivante :
1, avenue du Stade de France
93212 SAINT-DENIS LA PLAINE Cedex
Tél : 01 55 93 65 50
Dans le cadre de votre prise en charge au sein du Centre Cardiologique du Nord, des logiciels spécifiques sont utilisés permettant d’assurer votre suivi médical.
A cette occasion, des données vous concernant (sexe, date et lieu de naissance, lieu de résidence, modalités de prise en charge, antécédents familiaux, suivi de votre état de santé…) ont fait l’objet d’un traitement automatisé. Ces données sont ainsi traitées sous la responsabilité de notre établissement et protégées par le secret médical. Elles sont collectées directement auprès de vous, de votre famille lors de votre prise en charge ou indirectement auprès des professionnels de santé et conservées pour une durée minimale de 20 ans.
Les données collectées, hébergées sur les serveurs de la clinique de manière sécurisée, sont au seul usage de l’établissement et de ses partenaires dans le seul intérêt de votre prise en charge. Elles peuvent être communiquées pour des études à finalité médicale.
Conformément à la réglementation en vigueur, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, d’opposition et de suppression des données personnelles qui vous concernent. Vous avez le droit de vous opposer ou d’en limiter l’utilisation sous réserve du respect des contraintes réglementaires.
Lors de votre décès, le CCN s’engage à détruire vos données sauf si leur conservation s’avère nécessaire ou pour répondre à une obligation légale telle que la conservation du dossier patient.
Vous pouvez exercer ce droit en adressant un courrier au délégué à la protection des données à l’adresse suivante : dpo@ccn.fr.
Par ailleurs, nous tenons à vous garantir que nous prenons toutes les précautions afin de préserver la sécurité et la confidentialité de vos données afin, notamment, d’empêcher qu’elles soient déformées, endommagées, divulguées et que des tiers non-autorisés y aient accès
Le CCN est engagé dans une démarche d’amélioration continue de la qualité des conditions d’accueil des patients et de leur prise en charge et dans la recherche des meilleures thérapies adaptées aux pathologies qui peuvent être rencontrées pendant les soins.
A cet effet, notre établissement mène notamment une politique de recherche clinique, d’audits qualité internes et de recueil de la satisfaction des patients.
Vous pouvez vous opposer à tout moment à l’utilisation de vos données recueillies dans le cadre de l’une de ces trois démarches, sans préjudice pour votre prise en charge actuelle et future.
A noter que concernant la recherche clinique les éléments produits (données cliniques, biologiques, radiologiques…) au cours d’une hospitalisation ou d’une consultation pourront être utilisés rétrospectivement et anonymement dans le cadre d’un protocole de recherche dûment défini.
Le Centre Cardiologique du Nord ainsi que l’ensemble de son personnel sont soumis au secret médical ainsi qu’à la discrétion professionnelle. Par conséquent, ils mettent en œuvre tous les dispositifs assurant la confidentialité des informations médicales vous concernant.
Ainsi, tout ce qui est vu, entendu, compris et confié à un professionnel de santé ne peut être révélé à personne.
Vous pouvez demander que votre présence dans l’établissement ne soit pas divulguée à des tiers extérieurs en le signalant dès votre admission.
Cette non-divulgation peut concerner votre présence au sein de l’établissement mais également les informations relatives à votre état de santé.
Le numéro de votre chambre ne pourra, dans ce cadre, être communiqué à des tiers extérieurs.
L’échantillon prélevé sert à effectuer les analyses prescrites par votre médecin.
Une fois ces analyses et les éventuels contrôles réalisés, le laboratoire pourra être amené à transmettre cet échantillon à une société extérieure, dans un but de recherche et contrôle dans le domaine des réactifs de laboratoire. Cette transmission ne se fera qu’après anonymisation de l’échantillon.
Si vous ne souhaitez pas que votre échantillon soit transmis dans les conditions sus-citées, il vous suffit de le signaler au préleveur.
Evaluation de la satisfaction :
Dans une démarche d’amélioration continue de la qualité et de votre prise en charge globale, et afin de répondre au mieux à vos besoins, le Centre Cardiologique du Nord vous remercie de remplir l’enquête de satisfaction qui est accessible au sein de l’établissement.
Au sein de l’établissement, vous pourrez la déposer dans la boîte aux lettres dédiée située dans chaque service. Vous pouvez également la remettre aux cadres de santé ou aux hôtesses d’accueil.
Enquête nationale de satisfaction :
La Haute Autorité de Santé (HAS) a également mis en place un dispositif d’évaluation de votre satisfaction, le dispositif e-Satis.
Ainsi, en rentrant à votre domicile à la suite d’une hospitalisation de plus de 48h ou en ambulatoire, vous serez invité par mail à donner votre point de vue sur la qualité de votre prise en charge via un questionnaire en ligne complètement anonyme.
A cet effet, nos services administratifs vous demanderont votre adresse mail au moment de votre admission. Pour autant, cette enquête n’est pas obligatoire et vous pouvez refuser à tout moment de renseigner le questionnaire.
Conformément au décret du 1er juin 2016, la CDU est constituée au sein de l’établissement afin de veiller au respect des droits des usagers, de faciliter leurs démarches pour le règlement des litiges, et de contribuer à l’amélioration de la politique d’accueil et de la prise en charge des patients et de leurs proches.
La CDU est un lien d’échange entre les représentants des usagers, les médiateurs et la Direction, afin d’améliorer la qualité de l’accueil et des soins.
La CDU est composée du Directeur Général de l’établissement ou d’une personne qu’il désigne, d’un médiateur médecin, d’un médiateur non médecin et de deux représentants des usagers :
- Représentant légal de l’établissement ou son représentant : Mme I. BUNEAUX – Directeur Général
- Médiateur médical : Dr HAFFAF
- Suppléant : Dr LE BESNERAIS
- Médiateur non médical : Mme BARBAROTTO
- Suppléant : Mme KERMICHE
☎ 01.49.33.48.14
Représentants des usagers :
- Mme MACABIAU – Association France Greffes Cœur et/ou Poumons :
☎ 06.74.67.42.12
- M.BOUMANDIL – Association de Défense des Victimes de l’Amiante :
☎ 01.48.37.34.64
Si vous formulez une plainte ou une réclamation écrite, le Directeur Général ou son représentant y répondra dans les meilleurs délais en vous avisant de la possibilité de saisir un médiateur ; il peut également prendre l’initiative de saisir la CDU directement pour traiter de votre réclamation. Une rencontre vous sera alors proposée dans les 8 jours suivant la saisine. Si vous êtes hospitalisé, cette rencontre interviendra dans la mesure du possible avant votre sortie.
Chaque année, l’établissement rédige un rapport d’activité de la CDU transmis à l’ARS qui en effectue des synthèses régionales.
En cas de contestation ou de réclamation, vous pouvez en faire part au cadre de soins du service, au médecin responsable de votre hospitalisation ou à la directrice des soins.
Vous pouvez également faire part de vos réclamations par courrier adressé au Directeur Général de l’établissement qui enregistre vos réclamations, instruit vos plaintes et répond à toute contestation. Par ailleurs, vous pouvez également solliciter un rendez-vous auprès de son secrétariat.
De même, vous pouvez mentionner votre réclamation dans le registre de réclamation situé à l’accueil de l’établissement durant les heures d’ouverture.
S’agissant des réclamations concernant l’activité médicale, le directeur peut au préalable demander un avis au médecin médiateur de l’établissement.
Pour les réclamations concernant la restauration, un cahier de suggestion et de réclamation est à votre disposition dans l’unité de soins sur simple demande.
Vos devoirs
Les règles de vie au sein de l’établissement permettent d’optimiser votre prise en charge, garante de la qualité des soins. Le respect des horaires des rendez-vous permet une prise en charge plus rapide. Merci de nous contacter le plus rapidement possible en cas d’impossibilité d’honorer votre rendez-vous. La consommation de Tabac, d’alcool et de stupéfiant est interdite dans l’enceinte de l’établissement.
Conduite à tenir en cas d’incendie :
Dans notre établissement, toutes les dispositions réglementaires en vigueur en matière de sécurité incendie sont respectées.
Vous pourrez trouver les consignes d’évacuation des locaux affichées dans tous les lieux communs. En toute situation, gardez votre calme et suivez les consignes de sécurité données par le personnel de service.
Règles d’hygiène :
Le seul moyen de lutter contre les infections nosocomiales (c’est-à-dire acquises en milieu hospitalier) est la prévention. La lutte nécessite des règles d’hygiène simples. La transmission des germes par les mains représente le mode principal de contamination en milieu hospitalier. Le lavage des mains du personnel soignant, des patients et des visiteurs est donc un des moyens les plus efficaces de prévention. Vous trouverez des distributeurs de solution hydro-alcoolique dans chaque chambre ainsi que dans les couloirs, n’hésitez pas à les utiliser pendant votre séjour.
Vous êtes tenu de respecter l’ensemble du personnel de notre établissement : soignant, administratif, technique et médicotechnique de l’hôpital, ainsi que les autres personnes hospitalisées.
En effet, toute agression physique ou verbale envers le personnel hospitalier est passible de poursuites judiciaires (art.433-3 du code pénal).
Il est formellement interdit de fumer ou de vapoter dans l’établissement (décret n° 265 du 16 novembre 2006 réactualisé le 1er février 2007 pour les établissements de santé).
Il est interdit d’introduire de l’alcool et toutes autres substances illicites dans l’enceinte de l’établissement.
Dans un souci de protection des patients et de leur santé, nous vous remercions de bien vouloir respecter l’entretien des locaux et des installations.
Afin d’améliorer votre sécurité, un système de vidéosurveillance est installé dans l’établissement, et à ses abords, dans le respect de la réglementation en vigueur.
Nos équipes veilleront à vous prendre en charge et à vous soigner avec dignité et respect. Elles vous apporteront toute l’attention nécessaire et veilleront à respecter votre intimité.
Afin de nous aider à respecter la confidentialité, si vous êtes hospitalisé dans une chambre double, nous vous inviterons, dans la mesure où votre état le permet, à sortir de votre chambre au moment de la visite médicale de votre voisin.
Nous vous remercions de respecter les règles suivantes, en particulier si vous êtes hospitalisé dans une chambre double, pour votre repos et celui des autres patients :
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- Ne pas recevoir en même temps des visites trop nombreuses ou trop bruyantes,
- De limiter vos appels téléphoniques au-delà de 21h,
- D’utiliser le casque audio pour la télévision.
Vous devez respecter la date, ainsi que l’horaire du rendez-vous de consultation, d’examen ou d’hospitalisation.
Par conséquent, en cas d’empêchement, veuillez avoir l’obligeance d’annuler vos rendez-vous plusieurs jours à l’avance.
La visite des proches est un moment important et réconfortant. Toutefois, pour des raisons d’hygiène et de respect du repos du patient, le nombre de visiteurs dans les chambres doit être limité.
Les visites sont ainsi limitées à 2 personnes dans les services de réanimation, d’USIC et d’USC, et à 3 personnes dans les autres services.
Les visites sont autorisées de 13H à 20H et dans le secteur de réanimation de 13H à 22H.
Les visites sont susceptibles d’être restreintes en période de crise sanitaire.
En outre, il n’est pas conseillé de recevoir la visite d’enfants de moins de 12 ans, tant pour leur sécurité que pour le repos des patients.
Dans tous les cas, les enfants de moins de 15 ans, ne sont pas admis dans le service de réanimation, l’USIC et l’USC.
De plus, il est recommandé aux visiteurs de ne pas s’asseoir sur les lits, de ne pas utiliser les toilettes de la chambre du patient ainsi que de respecter des consignes de l’équipe soignante.
Par ailleurs, le personnel pourra demander aux visiteurs de quitter la chambre du patient lors de certains soins afin de préserver l’intimité.
Vous devez vous rendre au bureau des admissions-sorties afin de régler les formalités de sortie, ainsi que la part des dépenses non prise en charge par la sécurité sociale et les mutuelles.
Vous pouvez remplir le questionnaire de satisfaction, en version papier ou en ligne, afin de nous aider à faire évoluer la qualité de nos prestations.